Marque enregistrée - Marque en vigueur

PHOTO D'ART M.H.
Mme. maite arrizabalaga

Numéro de dépôt :
4264427
Date de dépôt :
13/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/04/2026
PHOTO D\'ART M.H. de maite arrizabalaga

Présentation de la marque PHOTO D'ART M.H.

Déposée par voie électronique le 13 avril 2016 par madame maite arrizabalaga auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PHOTO D'ART M.H. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-18 du 6 mai 2016.

Le déposant est madame maite arrizabalaga domicilié(e) 3 AVENUE joseph ponsolle - 40220 - TARNOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. maite arrizabalaga domicilié(e) 3 AVENUE joseph ponsolle - 40220 - TARNOS - France.

La marque PHOTO D'ART M.H. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4264427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHOTO D'ART M.H. arrivera à expiration en date du 13 avril 2026.

maite arrizabalaga a également déposé les autres marques suivantes : PRIVATE VIEW 64-40


Mme. maite arrizabalaga - 3 AVENUE joseph ponsolle - 40220 - TARNOS - France


Mme. maite arrizabalaga - 3 AVENUE joseph ponsolle - 40220 - TARNOS - France


Publication - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Photographies .